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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSADROM
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CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE
MOSADROM SAS

Numéro de dépôt :
3307092
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
CHAPELLE de MOSADROM

Présentation de la marque CHAPELLE

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSADROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSADROM domicilié(e) Zone Artisanale,26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE - 26330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 080 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Jean-Marc CAPARROS domicilié(e) 3, rue Albert Varnet,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE est expirée depuis le 29 juillet 2014.

MOSADROM a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE , REVDAL , REVADAL , SAINTE AGNES , EVADAL


MOSADROM SAS - Zone Artisanale,26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE - 26330 - France - SIREN 436080113


SCP Jean-Marc CAPARROS - 3, rue Albert Varnet,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Dalles en béton, margelles de piscine en béton, escalier en béton, bornes en béton, dalles en béton et pierres reconstituées pour revêtement de sol et assimilé. Bancs et banquettes en béton, jardinières et mobiliers de jardin en béton.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.